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Articles
Olivier Custeau, Fiscaliste, B.A.A., M. Fisc., EA

Fiscalité internationale

Non-résident des États-Unis : êtes-vous assujetti à l’impôt américain?

Olivier Custeau, Fiscaliste, B.A.A., M. Fisc., EA

Comme non-résident des États-Unis, vous n’avez pas à produire de rapport d’impôt aux USA. Vos revenus de source américaine pourraient néanmoins être visés par l’impôt américain.

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Citoyen américain vivant au Canada

Évitez la double imposition, évitez les mauvaises surprises!

Olivier Custeau, Fiscaliste, B.A.A., M. Fisc., EA

Pour éviter une double imposition, les citoyens et résidents permanents américains résidant au Canada gagnent à miser sur une bonne planification fiscale.

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Citoyen américain vivant au Canada

Formulaires 3520-3520-A : allègement fiscal pour les REEE

Olivier Custeau, Fiscaliste, B.A.A., M. Fisc., EA

La Rev. Proc. 2020-17 déposée en 2020 prévoit un allègement fiscal pour certaines fiducies étrangères, comme les REEE, qui seraient admissibles.

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Fiscalité internationale

Tout savoir sur la vente d’une propriété aux États-Unis

Olivier Custeau, Fiscaliste, B.A.A., M. Fisc., EA

Un non-résident des États-Unis qui souhaite vendre une propriété aux États-Unis a des obligations fiscales. Voici comment vous conformer aux règles fiscales américaines.

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Citoyen américain vivant au Canada

Formulaire 5471 : de plus en plus complexe

Olivier Custeau, Fiscaliste, B.A.A., M. Fisc., EA

Les citoyens et résidents américains détenant plus de 10% des actions d’une société étrangère ou leurs officiers ont l’obligation de produire un formulaire 5471.

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Fiscalité internationale

Pourquoi demander un IRS Individual Taxpayer Identification Number?

Olivier Custeau, Fiscaliste, B.A.A., M. Fisc., EA

Les non-résidents qui ont des obligations fiscales aux États-Unis peuvent demander un Taxpayer Identification Number. Voici des raisons de le faire.

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Citoyen américain vivant au Canada

Formulaire 8621 : réduire l’effet négatif du PFIC

Olivier Custeau, Fiscaliste, B.A.A., M. Fisc., EA

Si, en tant que citoyen ou résident américain, vous détenez des fonds communs de placement, vous êtes visé par la définition de société de placements étrangère passive.

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Fiscalité internationale

Revenus locatifs aux États-Unis : vos obligations fiscales

Olivier Custeau, Fiscaliste, B.A.A., M. Fisc., EA

Lorsqu’une personne non résidente des États-Unis possède une propriété locative aux États-Unis, des obligations fiscales en découlent. Un tour d’horizon.

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Citoyen américain vivant au Canada

Formulaires 3520 et 3520-A : évitez des pénalités

Olivier Custeau, Fiscaliste, B.A.A., M. Fisc., EA

En tant que citoyen américain ou résident des États-Unis, vous devez compléter le formulaire 3520 afin de reporter vos opérations avec une fiducie étrangère.

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Fiscalité internationale

Le choix prévu à l’article 217 s’applique-t-il à vous?

Olivier Custeau, Fiscaliste, B.A.A., M. Fisc., EA

Le choix prévu à l’article 217 peut être avantageux si vos revenus sont imposables à un taux plus élevé que s’ils étaient déclarés dans une déclaration de revenus canadienne.

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